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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE
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ROCAMBOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCAMBOIS
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A.

Numéro de dépôt :
1237562
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque ROCAMBOIS

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCAMBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE domicilié(e) 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE (dossier no 2012460) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 343 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2012460) - France.

La marque ROCAMBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCAMBOIS est expirée depuis le 2 juin 2003.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE BRETAGNE , BENJADOR , PIC'OLOR , (Marque figurative) , PERE BENJAMIN , RAVIROZE , DJELAMOUR , MAXIME SANTA CLAUSE , LA BOUTEILLE ROYALE , CHATEAU DE LA DIMERIE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A. - 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE (dossier no 2012460) - France - SIREN 388343295


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2012460) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Renouvellement sans limitation n°2012460 - Publication au BOPI 1993-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Inscription le 16 septembre 2004 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°399407 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 22 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°383902 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 1 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294560 - Publication au BOPI 2000-02-01

Demande de renouvellement le 1 décembre 2003 n°2253566 - Publication au BOPI 2003-12-01

Vins.